 Vielsalm - (c) Jean-Pol Grandmont
Le Service aux Fabriques d'église met à votre disposition toute une série de documents utiles dans le cadre de votre travail. Ces documents sont classés selon les catégories suivantes:
Extra : voici la feuille pour les comptes du Nouvel An 2021 : 2021-01-comptes-nouvel-an-2021
01. Législation
A- Décret du 30/12/1809
B- Loi du 04/03/1870
C- Loi du 08/04/1802
D-Circulaire relative aux pièces justificatives 21/01/2019 SPW
E- Code de la démocratie locale et de la décentralisation
F- Décret Tutelle temporel du culte 13/03/2014
G- Loi du 04/03/1870 version consolidée
H- Décret reconnaissance 18/05/2017
I- Arrêté exécution du décret du 18/05/2017
02. Fonctionnement
A- Qu'est-ce qu'une fabrique d'église?
B- Calendrier des réunions obligatoires du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers
C- Procès-verbal portant sur le renouvellement de la grande moitié du conseil de fabrique
D- Procès-verbal portant sur le renouvellement de la petite moitié du conseil de fabrique
E- Tableau de la composition du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers
F- Délibération de remplacement d’un membre démissionnaire ou décédé
H- Procédure pour les élections périodiques 2020 (actualisée suite à l'épidémie de covid-19)
I- Fiche signalétique FE 2015
J- PV de renouvellement des mandats des Président, secrétaire et trésorier
K-Le trésorier
03. Personnel d’église
A1- Salaires juin 2022 employé
A2- Salaires mai 2022 ouvrier
B- Contrat de travail Employé
C- Contrat de travail Ouvrier
D- Personnel d’église 2021
04. Vendre, échanger ou acheter un bien immobilier
A- Opérations_immobilières-MAJ2020
B- Document Power Point du SPW DGO5
C- Circulaire du 23 février 2016 du SPW
05. Legs et donations
A- Procédure legs et donations - MAJ2020
06. Obituaire
06. Obituaire - 2021
06. Obituaire - 2021 - Excel
07. Bail à ferme
Bail à ferme - POWERPOINT
A1 Coefficients de fermages 2022
A2 Coefficients de fermages 2021
B Note SPW Réforme du bail à ferme
C Note SPW Réforme du bail à ferme Propriétaires publics
D Note SPW Bail à ferme cession et sous-location
E Modèle Cahier des charges
F Modèle Etat des lieux
G Modèle Calcul automatique des critères d’attribution
H Modèle Contrat classique
08. Presbytères
A- Entretien et restauration des presbytères
B- Convention occupation des presbytères
09. Eglises
A- Convention de mise à disposition église
B- Dispositions pour la restauration des monuments classés
10. Divers
A- Tarif des messes (1er janvier 2020)
B- Collectes et enfants de chœur
11. Modèles de documents proposés par la Région wallone
Fabriques d'église paroissiales
A- Modèle de délibération - Fabriques d'église paroissiales - COMPTES
B- Modèle de délibération - Fabriques d'église paroissiales - BUDGETS et MODIFICATIONS BUDGETAIRES
E- Tableau récapitulatif des mandats de paiement pour l'année comptable
F- Tableau des voies et moyens - Suivi des projets extraordinaires concrétisés en 2018
G- Tableau des voies et moyens - Suivi des projets extraordinaires budgétés en 2019
Fabrique d'église cathédrale
C- Modèle de délibération - Fabrique d'église cathédrale - COMPTES
D- Modèle de délibération - Fabrique d'église cathédrale - BUDGETS et MODIFICATIONS BUDGETAIRES
E- Tableau récapitulatif des mandats de paiement pour l'année comptable
F- Tableau des voies et moyens - Suivi des projets extraordinaires concrétisés en 2018
G- Tableau des voies et moyens - Suivi des projets extraordinaires budgétés en 2019
12. Comptabilité fabricienne
A- Rappel des grands principes
B- Nouveautés au 1er janvier 2015
C- Compte 2019
13. Marchés publics
A- Loi sur les marchés publics (tableau récapitulatif)
B- Loi sur les marchés publics (présentation d'Isabelle Closset)
C- Circulaire relative aux pièces justificatives MP 210119 SPW | 
